Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
| Raison sociale | TECHNO-BAT |
|---|---|
| Forme juridique | Société par actions simplifiée à associé unique |
| Capital social | 500 € |
| Siège social | 1 Allée Gustave Courbet, 94400 Vitry-sur-Seine |
| SIREN | 877 965 319 |
| SIRET du siège | 877 965 319 00016 |
| TVA intracommunautaire | FR67877965319 |
| RCS | RCS Créteil — n° de gestion 2019B06307 |
| Code APE / NAF | 4322A |
| Date d'immatriculation | 9 octobre 2019 |
| Téléphone | 07 83 47 10 10 |
| Courriel | contact@technobat-hydraulique.fr |
Directeur de la publication : Boris MACIEJEWSKI
2. Hébergeur
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
vercel.com
3. Objet du site
Le site www.technobat-hydraulique.fr présente les activités de TECHNO-BAT, entreprise de mise en œuvre de réseaux hydrauliques et thermiques, les prestations proposées et les moyens de contact de la société.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site — textes, photographies, mise en page, structure et éléments graphiques — est la propriété de TECHNO-BAT, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Ce site emploie deux familles de visuels : des photographies de chantiers réalisés par TECHNO-BAT, et des images de synthèse produites pour représenter les ouvrages et les environnements techniques de ces métiers. Les secondes illustrent le propos ; elles ne représentent aucune opération particulière et ne constituent pas une preuve d'exécution.
5. Responsabilité
TECHNO-BAT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. La société ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers, d'une interruption du site pour maintenance, ni d'un dommage résultant d'une intrusion frauduleuse ou d'un programme malveillant.
L'utilisateur consulte ce site sous sa seule responsabilité.
6. Liens
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7. Données personnelles
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8. Droit applicable
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